FR | EN
MENTIONS LEGALES

Le site « mastersoflinen.com » et l'ensemble des éléments le composant, y compris la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l'arborescence du site, l'enchaînement des écrans, les textes, l'offre de services, les photographies et l'iconographie, les vidéos, les sons constituent des éléments originaux et sont la propriété de la société CELC Masters of Linen. Lorsque CELC Masters of Linen n'est pas propriétaire exclusif des éléments susmentionnés, elle est cessionnaire des droits de reproduction et de représentation au sein du site « mastersoflinen.com ».

La société CELC Masters of Linen, société par actions simplifiée., au capital de 343 400 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 692 016 850, dont le siège social est situé 15 rue du Louvre 75001 Paris, est représentée par Marie-Emmanuelle Belzung en qualité de directeur.

Le responsable de la publication du présent site Internet est Marie-Emmanuelle Belzung – CELC Masters of Linen, 15 rue du Louvre, 75001 Paris, Tél.: 01 42 21 06 83.

Le site « mastersoflinen.com » est hébergé par la société OVH, située 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France – Tél.: 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58.

Toute représentation et ou reproduction, et ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Masters of Linen, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité pénale des personnes qui s'y sont livrées.

Les liens mis en oeuvre au sein du site « mastersoflinen.com » en direction d'autres sites et ou de pages personnelles, et d'une manière générale vers tout contenu existant et mis à la disposition des internautes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de CELC Masters of Linen.

Droit de propriété intellectuelle

Droits d'auteur et droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une oeuvre dont CELC Masters of Linen est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement dudit site a été assuré par la société Icone, située 28, rue Beaubourg, 75003 Paris, France.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de CELC Masters of Linen ou de tiers ayant autorisé CELC Masters of Linen à les utiliser.

Les produits (vêtements, linge de maison etc…) représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site et des oeuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des présentes dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de CELC Masters of Linen, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens de l'article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations sur les services

Ces écrans constituent une présentation générale des services proposés.

CELC Masters of Linen se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques des services présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de CELC Masters of Linen ou de ses employés.

Limitation de responsabilité

L'internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni CELC Masters of Linen, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les services correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de CELC Masters of Linen ou des membres de son réseau. Les erreurs ou omissions peuvent survenir ne sauraient engager la responsabilité de CELC Masters of Linen ou des membres de son réseau.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
La langue des conditions générales est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales

CELC Masters of Linen se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les conditions générales de celui-ci.

Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.